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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE
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FERTILOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTILOR
TOURBIERES DE FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
93475270
Date de dépôt :
01/07/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/07/2003

Présentation de la marque FERTILOR

Déposée le 1 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « FERTILOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOURBIERES DE FRANCE domicilié(e) Lieu-dit "Le Grand Pâtis" - RD 178 - BP 6, 44850 SAINT-MARS-DU-DESERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 200 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOURBIERES DE FRANCE SA - France.

La marque FERTILOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILOR est expirée depuis le 1 juillet 2003.

TOURBIERES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ECOTOURBE , COMPOST 3000 , NUTRITOURBE , VVV TOURBE GRANDE VITESSE VITESSE VIGUEUR VEGETATION , COMPOST 3000 , EURO COMPOST , PARFUM DE TERRE , NUTRITOURBE , EURO COMPOST


TOURBIERES DE FRANCE (S.A.) - Lieu-dit "Le Grand Pâtis" - RD 178 - BP 6, 44850 SAINT-MARS-DU-DESERT - France - SIREN 072200140


TOURBIERES DE FRANCE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Terreau horticole, terreau géranium, terreau, plantes vertes, écorces, fumier de cheval, tourbe

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.